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Marques déposées par la société BENTOLILA SAM
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DECHETT'PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECHETT'PLUS
BENTOLILA SAM

Numéro de dépôt :
92434270
Date de dépôt :
14/09/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2002

Présentation de la marque DECHETT'PLUS

Déposée le 14 septembre 1992 par la société BENTOLILA SAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECHETT'PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société BENTOLILA SAM domicilié(e) 521 che du puy, mayotte, 06600 ANBTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 913 960 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENTOLILA SAM Les comores plaisance - France.

La marque DECHETT'PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECHETT'PLUS est expirée depuis le 14 septembre 2002.

BENTOLILA SAM a également déposé les autres marques suivantes : BRAS ECLAIR


BENTOLILA SAM - 521 che du puy, mayotte, 06600 ANBTIBES - France - SIREN 913960104


BENTOLILA SAM Les comores plaisance - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Exploitation de dechetterie pour le recyclage des ordures et déchets...